Prendre le large avec la LOA bateau de plaisance

À voile ou à moteur, il est possible de financer en crédit-bail son futur bateau ! Avec de nombreux avantages à la clef, notamment d’un point de vue fiscal…

S’offrir un bateau à moteur ou un voilier sans entamer ni ses actifs financiers, ni sa capacité d’emprunt ? Un rêve qui devient réalité grâce à la LOA Plaisance. Ce mode de financement reprend tous les grands principes du crédit-bail, adapté aux spécificités du monde maritime.

Les clients gardent la possibilité de choisir le bateau de leur choix : taille, prix, tonnage,… Les modèles neufs comme les modèles d’occasion sont éligibles, souvent à partir d’un certain prix d’achat (75 000€ TTC pour l’offre LOA Unimer, par exemple). Les particuliers restent libres de la négociation et des options qu’ils désirent : les jeux de voiles et les équipements de navigation tels que le GPS, le compas ou le radar peuvent aussi entrer dans l’enveloppe de financement, en général dans la limite de 20% du prix global.

La souplesse du dispositif

Ensuite, l’organisme de financement prend en charge l’acquisition du bateau et le met à la disposition de son client selon les modalités définies :

• Le versement (facultatif) d’un premier loyer ;
• Le montant des loyers ;
• La durée du contrat ;
• Le prix d’achat en fin de contrat si le locataire souhaite définitivement acquérir le bien.

La plupart des contrats laissent la possibilité au locataire d’acquérir plus tôt le bateau, ou de le renouveler pour un autre modèle, souvent à partir du 13e mois de location. Par ailleurs, un contrat de LOA est transmissible : s’il le souhaite, le signataire peut donc revendre son bateau – et le crédit-bail qui l’accompagne – en cours de contrat.

TVA réduite avec la LOA

Opter pour la LOA Plaisance, c’est s’offrir la possibilité de développer en douceur son patrimoine. Au lieu d’acheter comptant son bateau, le locataire préserve son épargne et peut la faire fructifier selon sa stratégie. 

D’un point de vue fiscal, le bateau ne fait pas partie du patrimoine tant que le contrat de crédit-bail reste en vigueur : légalement, la propriété n’est transmise que si le locataire fait jouer son option d’achat en fin de contrat. 

Enfin, sous certaines conditions, une TVA réduite peut s’appliquer sur le premier loyer ainsi que sur tous les suivants à travers :

• Une offre standard, comportant par défaut l’application de la TVA (20%) sur les loyers et permettant la régularisation de la TVA, à postériori, sur la base de justificatif (produit par le client) émanant d’un système d'identification automatique, type GPS, en cas de navigation hors des eaux territoriales.
• Une offre dérogatoire, en alternative à l’offre standard, permettant l’application par défaut d’une TVA à 0 % sur les loyers. Cette offre est réservée à des clients PREMIUM et est conditionnée à l’établissement d’une attestation sur l’honneur à produire lors de la contractualisation du contrat ainsi que la production obligatoire des justificatifs établissant la navigation hors des eaux territoriales.

Grâce à cette exonération partielle de TVA, acquérir son bateau en LOA peut donc revenir bien moins cher qu’un achat ou un crédit classique ! 

Bon à savoir :

C’est au plaisancier locataire de payer les frais : 

• d'entretien ;
• de port ;
• d'assurance ;
• de fonctionnement du bateau.